LA FRANC-MAÇONNERIE ET LES PAYSANS. ARTICLE DU 11 JUILLET 2017.
Il y a semble- t-il une incompatibilité entre le monde paysan et la Franc-Maçonnerie, ce monde des paysans, celui de la noblesse de la terre, le premier protecteur de la nature, celui qui nous nourrit, nourrit nos enfants.
En quelques trente ans de Maçonnerie, j’ai croisé peu de paysans sur les colonnes des Loges. Pourtant j’ai beaucoup entendu de travaux, sur les merveilles de la nature, la symbolique du soleil, de la lune, de la terre, du grain qui ne meurt pas et renaît.
Un peu comme un tableau sans vie, une mise en scène sans acteurs. La Franc-Maçonnerie s’adresse à tous les hommes de bonne volonté et n’exclue personne pourvu qu’il soit à la recherche de son perfectionnement.
Elle souhaite réunir ce qui est épars, les paysans seraient t’ils oubliés ?
La Franc-Maçonnerie ne verrait t-elle que des Chouans dans le monde paysan, préfère t’elle les aristocrates de l’épée où de la robe, aux jardiniers de notre terre.
Ouvrirait-t-elle plus grandes les portes du temple aux créateurs de monde virtuels ?
Nous avons pourtant plus de choses à partager avec nos paysans, ne serait-ce que le pain, qui naît dans les champs de blé, près des rivières. Nous avons plus de valeurs communes avec nos agriculteurs bios, qu’avec les producteurs de nos ordinateurs et nos Smartphones bourrés de composants arrachés à la terre par des enfants dans la misère.
Nos paysans ont tant de choses à nous apprendre sur la nature et sur nous-mêmes.
Nous ne pouvons détourner le regard ou pousser un soupir de découragement, quand nos campagnes se vident, dans l’indifférence. Quand chaque mois, chaque semaine et bientôt peut –être chaque jour un paysan, se suicide.
C’est une partie de notre terre qui meurt. Les paysans sont nos Frères, nous sommes tous paysans.
Jean-François GUERRY.
DFF
RESTEZ CALMES, IL Y A DE LA MARGE DE LA PENSÉE À L’ACTION.
Vu sur France culture
Rémunération des agriculteurs la Cour des Comptes exige des sanctions pour faire respecter les lois EGALIM.
Dans un rapport rendu public, mercredi 14 février, la Cour des comptes constate qu'aucune "injonction" ou "sanction" n'ont été prises contre les industriels et les groupes de la grande distribution qui ne respectent pas les lois Egalim.
Des contrôles de plus en plus nombreux, mais pas de sanction. C'est le constat dressé par la Cour des comptes dans un audit-flash, rendu public mercredi 14 février. Les Sages de la rue Cambon ont examiné les contrôles menés pendant deux ans par les agents de la DGCCRF, plus communément appelée la répression des fraudes, dans une soixantaine d'élevages bovins. Parmi les manquements constatés, aucun n'a fait l'objet d'une mesure dissuasive prévue par les lois Egalim.
Adoptée en 2018, la première loi Egalim portait l'ambition de replacer l'agriculteur au centre de la négociation du prix de vente de sa production. Dans cette première mouture, l'exploitant était invité à proposer un prix. Une méthode jugée inefficace et remplacée, en 2021, par l'obligation de passer par un contrat écrit et un montant fixé au niveau de l'interprofession agricole. Trois ans, après (restez calmes) cette deuxième version du texte, la Cour des comptes constate que ces nouvelles règles peinent encore à être appliquées. Principalement chez les producteurs de viande bovine où, dans l'échantillon testé, 4 transactions sur 10 ne respectent pas le cadre légal. (restez calmes)
Dernièrement, la loi Egalim s'est retrouvée au cœur des revendications des agriculteurs mobilisés sur des barrages et de points de blocages, partout en France. Les syndicats agricoles réclament l'application réelle du texte. Un message réitéré par les Sages qui appellent l'État à durcir le ton. "Les contrôles réalisés jusqu'à maintenant ont été essentiellement à visée pédagogique, mais maintenant que le dispositif est mûr (...) il faut qu'il devienne un peu plus mordant", (Restez calmes) appuie Pierre Moscovici. Le premier président de la Cour des comptes ajoute que ce délai "n'est pas illogique"pour permettre à la fillière de s'adaper à la nouvelle législation, tout en disant qu'allonger ce délai de tolérance serait "peu justifiable". (Restez calmes on s’en occupe)
Pour assurer l'application des lois Egalim, la Cour des comptes formule plusieurs recommandations dans son rapport. Outre l'application d'injonction et de sanction, elle recommande de créer une plateforme de signalement permettant à des exploitants d'attirer l'attention des agents de la répression des fraudes, en toute confidentialité, sur un contrat qui contreviendrait à la loi. (Restez toujours calmes on va créer un nouveau comité théodule pour voir si la répression des fraudes à fait son travail, ça pourrait prendre deux ans voir trois) L'autre levier d'action proposé est la transparence, avec la publication d'un bilan annuel des contrôles opérés. (Restez toujours calmes on fera le bilan dans un an) Enfin, les Sages soulignent la nécessité de "structurer" les filières et d'adapter leur fonctionnement à ce passage obligatoire par un contrat. ( Restez calmes il me semblait que c’était déjà l’objet de la loi en 2018.) Selon Pierre Moscovici, la mise à disposition d'un document-type par corps de métier serait un moyen de rétablir un certain rapport de force.
De son côté, le gouvernement a aussi brandi l'argument des sanctions pour tenter de désamorcer la récente colère des agriculteurs. (Il m’avait semblé que lorsque que l’on ne respectait pas la loi on était tout de suite sanctionné, pas un, deux, trois ou quatre ans peut-être après le 3ème ou 4ème rapport de la Cour des Comptes ?) Début février, lors de la clôture des dernières négociations commerciales entre les industriels et la grande distribution, Bruno Le Maire a promis le "contrôle massif de tous les contrats négociés" (Restez calmes si ça continue il va finir par se fâcher) et d'imposer des sanctions en cas d'écart. Le ministre de l'Économie a également indiqué avoir quatre industriels dans le collimateur, sans citer de noms. (Restez calmes pas de délation, il faut protéger les fraudeurs.)
Note : Tous les textes entre parenthèse sont des commentaires personnels, c’est de l’humour il faut bien rire. Pas sûr que ceux qui crient justice et droit de vivre trouve cela drôle. L’établissement du primat de l’éthique, c’est-à-dire de la relation d’homme à homme – signification, enseignement et justice. (1) L’État est garant des rapports entre les citoyens, de cet esprit de justice, plus il se retranche, se couvre du voile de l’administration, plus il s’éloigne des citoyens, avec le risque d’apparaître totalitaire. Le monde réel n’est pas fait de rapport et de statistiques, il fait d’humains, qui attendent leurs frères ici et maintenant en responsabilité dans l’action, pour amener la paix dans le cœur des hommes et dans la société.
- Emmanuel Levinas – Totalité et infini.
Prévention du mal-être et du risque
suicidaire en agriculture
Rapport de capitalisation de la première année de mise en œuvre de « la
feuille de route pour la prévention du mal-être et pour l’accompagnement
des agriculteurs et des salariés agricoles »
Daniel Lenoir
Inspecteur général honoraire des affaires sociales
2022-013R
Juin 2023RAPPORT IGAS N°2022-013R
- 2 -RAPPORT IGAS N°2022-013R
- 3 -
SYNTHESE
La publication le 3 février 2022, sous l’égide des ministres chargés de l’agriculture, de la santé, de
la solidarité et du travail, de la circulaire interministérielle relative « aux modalités de pilotage de
la feuille de route pour la prévention du mal-être et pour l'accompagnement des agriculteurs et des
salariés agricoles » et la nomination concomitante d’un coordinateur national, a lancé la mise en
œuvre de cette feuille de route annoncée le 23 novembre précédent.
Celle-ci constitue, pour la première fois de façon aussi formelle, l’affirmation d’une politique
publique interministérielle sur le sujet de la prévention et de la prise en charge du risque suicidaire
et du mal-être en agriculture. Cette préoccupation nouvelle est révélatrice, non seulement d’une
sensibilité plus forte de la société pour le risque suicidaire et, plus généralement pour les risques
psychosociaux, comme on le voit dans d’autres secteurs, mais aussi des conséquences de la
mutation profonde que connaît aujourd’hui l’agriculture, cette « troisième révolution agricole »,
qui augmente considérablement les pressions sur les agriculteurs comme sur les salariés de la
production agricole. A cet égard, il faut souligner la pertinence du choix qui a été fait au
lancement de ne pas limiter le champ de cette politique aux seuls exploitants agricoles, mais de
l’élargir à l’ensemble des travailleurs de l’agriculture, engagés dans la production agricole, quel
que soit leur statut, et qui sont confrontés à des risques en partie similaires.
Les développements auxquels ont conduit la feuille de route un peu plus d’une année après son
lancement dessinent pour cette population un plan complet de prévention et de prise en charge
de du mal-être et du risque suicidaire en agriculture qui repose sur :
• L’amélioration des connaissances sur le risque et sur les facteurs de risque (partie 1).
• La prévention primaire en agissant sur les facteurs de risque (partie 2).
• La détection l’accompagnement et la prise en charge des personnes en situation de risque
(partie 3).
• L’implication de l’ensemble des parties prenantes via un dispositif de coordination original
et souple tant au niveau national que territorial (partie 4).
La feuille de route débouche ainsi sur une politique publique de prévention des conséquences
psycho-sociales des mutations agricoles qui prend en charge l’ensemble des facteurs de risque
(économiques, professionnels, sociaux, familiaux, sociétaux et environnementaux) et devient
partie intégrante de la politique agricole et s’inscrit dans la dynamique du Pacte et de la loi
d’orientation agricole (PLOAA).
Au-delà de l’action sur les facteurs de risque, la feuille de route vise aussi à mettre en place des
dispositifs permettant de détecter, d’accompagner, d’orienter et de prendre en charge les
personnes en situation de risque dans une logique de parcours de santé.
Ces deux dimensions expliquent le choix à la fois d’un déploiement partenarial le plus large
possible du plan de prévention, et au plus près des territoires du parcours de prise en charge des RAPPORT IGAS N°2022-013R
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personnes en risque, et ce dans le respect des trois principes affichés lors du lancement de la
feuille de route :
• Une approche globale et personnaliste du mal-être en agriculture, qui renvoie au mot clé
« Humaniser » de la feuille de route a mis en exergue.
• Une volonté de proximité dans une logique d’« aller vers » qui se traduit dans la mise en
place de dispositifs qui soient au plus proche des personnes.
• Une politique publique à caractère interministériel et inter-partenarial reposant sur
l’engagement solidaire de toutes les « parties prenantes », et dépassant les clivages
idéologiques, institutionnels, professionnels ou intellectuels, pour apporter des réponses
coordonnées à cette cause que constitue la prévention du risque suicidaire en agriculture.
A l‘issue de la première année de mise en œuvre, les instances nationales et territoriales (en
général départementales) prévues par la feuille de route ont été mises en place et elles ont trouvé
leur place dans le paysage institutionnel agricole, où elles viennent enrichir et compléter, dans sa
dimension humaine, sociale et psychosociale, la politique de développement agricole mise en
place à partir des années soixante pour assurer l’accompagnement technique et économique de
l’agriculture.
Conformément à la lettre de mission, ce rapport débouche ainsi sur quarante-trois
recommandations opérationnelles relatives à :
• La connaissance du risque suicidaire et, plus généralement de mal-être en agriculture,
touchant tant les exploitants que les salariés agricoles, notamment avec la saisine de
la Haute Autorité de Santé (HAS) pour élaborer « des recommandations de bonnes
pratiques pour la prise en charge du risque suicidaire en agriculture ».
• L’action sur les différents facteurs de risques, notamment ceux qui résultent des
mutations importantes que connaissent les métiers agricoles et des tensions qui se
développent entre l’agriculture et la société, et qui pourront s’inscrire dans le
déploiement et dans le prolongement du Pacte de la loi d’orientation et d’avenir
agricoles (PLOAA).
• La mise en place d’un parcours de détection, d’accompagnement et de prise en charge
des personnes en situation de risque, au plus près des territoires, sur la base d’un
diagnostic local, et qui a vocation à assurer une couverture totale du territoire national,
y compris les départements-régions d’Outremers.
• Le pilotage national et territorial de ce plan, fondé sur un dispositif souple de
coordination interministériel et inter-partenarial associant, sans exclusive, l’ensemble
des parties prenantes concernées et qui a vocation à s’inscrire dans la politique
nationale de développement agricole.
La troisième révolution agricole en cours, les crises multiples et multiformes qui affectent
l’agriculture et par voie de conséquence les personnes qui en vivent tant dans leur vie au travail
que dans leur vie personnelle nécessite en effet de développer leurs capacités de résilience et
qu’elles puissent bénéficier pour cela de formes d’accompagnement adaptées. RAPPORT IGAS N°2022-013R
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RECOMMANDATIONS
n° RecommandationAutorité
responsable Échéance
1 Mettre en place un suivi en temps réel du risque
suicidaire en agriculture.
2
Lancer une étude épidémiologique élargie sur le risque
suicidaire en agriculture.
3 Expérimenter en agriculture la généralisation des
autopsies psychologiques en cas de suicide.
4
Contribuer à la mise en place par la HAS des travaux
pour élaborer des recommandations de bonnes
pratiques pour la prise en charge du risque suicidaire
en agriculture.
5 Mettre en place une part incessible sur les cessions de
créances aux fournisseurs et établissements de crédit.
6
Créer dans un cadre partenarial un Observatoire des
difficultés des exploitations agricoles qui permette
d’évaluer l’impact des différents dispositifs.
7
Formaliser dans un protocole avec l’ADF la possibilité
pour les présidents de Département de neutraliser le
revenu agricole en cas de chute soudaine pour
l’attribution en urgence du RSA.
8
Sur la base du rapport à la Cosmap, saisir l’Anses pour
l’élaboration de recommandations à destination des
CRRMP pour la reconnaissance des troubles
psychosociaux comme pathologies professionnelles.
9 Faire une synthèse des volets agricoles des PRST.
Relancer la création des CPHSCT et renforcer leur rôle
dans la prévention des RPS en agriculture.
2023
11
Réactiver au sein de la Gendarmerie Nationale un
dispositif de prévention des atteintes aux personnes
et aux biens spécifique au monde agricole et tenant
compte de la jurisprudence administrative.
12
Conforter la nature de service d’intérêt économique
général des services de remplacement.
13 Adapter la charte de la parentalité en entreprise à
l’agriculture.
Partenaires
sociaux
14
Mettre en place des méthodes innovantes pour
développer des actions adaptées au traitement des
« sujets tabous ».
15
Engager un travail de réingénierie de la normalisation
agricole pour l’adapter au caractère particulier de
l’agriculture et de l’élevage.
16
Développer les chartes de contrôles et promouvoir la
médiation dans les conflits d’application des normes
et des contrôles.
17 Développer les structures d’appui à la fonction
d‘employeur en agriculture.
Syndicats
d’exploitants
2024
Repenser la formation des conseillers agricoles, pour
leur permettre d’accompagner toutes les dimensions
de l’évolution des métiers agricoles.
19
Former les intervenants en agriculture aux risques
psycho-sociaux et à la prévention des risques
suicidaires.
banques, etc..
2023-2024
20
Mettre en place des dispositifs d’accompagnement
personnel (coaching) accessibles aux chefs
d’exploitation qui le souhaitent.
21 Organiser, dans le prolongement des travaux du
PLOAA, une consultation publique sur la contribution
de l’agriculture à la transition environnementale
Améliorer, dans le cadre des comités
départementaux, les dispositifs de détection précoce
des exploitations en difficulté.
Banques
Fournisseurs
2023 RAPPORT IGAS N°2022-013R
23
Mettre en place des dispositifs de détection plus
précoces des situations de précarité, dans le cadre de
la politique d’accès au droit.
24
Limiter la communication dans le cadre du plan au
3114 et à Agri’écoute (ainsi qu’au 15-112 pour les
urgences).
25
Généraliser un protocole entre le 3114 et l’ensemble
des numéros qui ont vocation à apporter un soutien
psychologique
26
Poursuivre le déploiement réseau des sentinelles en
agriculture pour assurer une couverture suffisamment
dense du territoire et développer son animation dans
la durée.
27
Généraliser le dispositif e-santé agriculture d’Amarok
dans le cadre du plan de prévention du mal-être en
agriculture.
28 Adapter VigilanS aux spécificités du monde agricole.
29
Mettre au point un protocole de gestion des
conséquences psycho-sociales des crises agricoles en
s’appuyant sur des Retex conduits avec les comités
départementaux.
30
Donner une base légale à l’utilisation, à titre
exceptionnel, d’informations à caractère personnel
pour signaler des personnes en situation de risque
dans le cadre de la prévention du suicide.
31
Garantir la liberté de choix des structures
d’accompagnement en maintenant, voire en
développant, les soutiens aux différentes structures
qui s’engagent à respecter la charte des sentinelles.
32
Mieux organiser la détection et l’accompagnement
des salariés agricoles en souffrance en s’appuyant sur
les CPHSCT.
2023-2024RAPPORT IGAS N°2022-013R
33
Développer les dispositifs de postvention en
agriculture pour accompagner les proches endeuillés
en s’appuyant sur des échanges d’expérience.
34
Définir une doctrine nationale en matière de recours
aux soins d’accompagnement psychologique.
35
Inviter les préfets à élargir les comités pléniers aux
parties prenantes encore absentes, en priorité aux
représentants des salariés de l’agriculture.
T Préfets 2023
36 Actualiser et/ou compléter la circulaire
interministérielle du 31 janvier 2023
37 Mettre en place des outils de fonctionnement en
réseau avec les coordinateurs et les référents
38
Lancer un chantier d’échange et de capitalisation sur
les diagnostics territoriaux.
39
Mettre au point une charte de communication sur les
questions du mal-être agricole qui respecte les
recommandations de l’OMS et les principes
(notamment de pluralisme et de neutralité) qui
président au plan.
40
Prévoir une évaluation des effets de la feuille de route
à l’issue des trois premières années.
41
Intégrer les actions du plan, chacune pour ce qui les
concernent dans les COP et COG des chambres
d’agriculture et de la MSA.
42
Intégrer l’accompagnement psycho-sociale des
mutations agricoles dans la politique de
développement agricole.
43
Mettre à l’étude une structure plus pérenne à terme
pour porter la prévention du mal-être dans la politique
de développement agricole.
(1) N : au niveau national, sous la responsabilité du coordinateur national.
T : au niveau local, sous la responsabilité des coordinateurs territoriaux.
La Terre est si belle Hugues Auffray 1991.
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